Jean-François Paillet

De: Jean-François PAILLET
attaché d'administration hors classe
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000052574944(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 202515/11/2025
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000043235441(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 202111/03/2021
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000037619812(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000037161918(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000027300416(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201314/04/2013
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « musée des plans-reliefs »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000026562436(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions relevant du service à compétence nationale dénommé « musée des plans-reliefs »
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000026116210(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Jean-François PAILLET
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée des plans-reliefs »
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000022424030(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-François Paillet
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000241923(source JORF)
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000263842(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Jean-François Paillet
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000447656(source JORF)
promotion
12 Juillet 200512/07/2005
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000419173(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000601503(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000236496(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000585349(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000